Cinq factions possèdent leur propre système judiciaire en Tiamaranta (les factions neutres renvoyant à des organisations, elles peuvent disposer d'un système judiciaire interne, mais sans conséquence d'un point de vue nationale). Ces systèmes sont indépendants les uns des autres. Ce qui veut dire que vous ne serez pas jugé de la même façon si vous faites une infraction au sein des factions de l'Empire Sélénien, de l'Alliance des Cités Libres, du Royaume Erlië, des Légions Graärh ou de la Confrérie des Pirates.

A noter aussi que vous pouvez tout à fait être recherché dans une faction, mais pas dans une autre.

Il existe trois indices de recherche par faction et un international.

Non inquiété : vous êtes un citoyen modèle qui n'a jamais commis d'infraction ou ne s'est jamais fait prendre. Vous avez accès à presque tous les recoins du royaume (selon votre rang) et personne ne vous posera la moindre question.

Niveau 1 (Empire Sélénien/l'Alliance des Cités Libres/Royaume Erlië/Légions Graärh/Confrérie des Pirates) : vous avez commis des infractions banales au sein d’un royaume et n'avez tué personne. Il y a une faible probabilité qu'on vous reconnaisse, en particulier si vous mettez le nez dans des endroits très gardés.

Niveau 2 (Empire Sélénien/l'Alliance des Cités Libres/Royaume Erlië/Légions Graärh/Confrérie des Pirates) : vous avez commis des infractions sérieuses au sein d’un royaume. Attention, votre visage a été placardé dans certains endroits bien gardés ! N'y mettez le nez que bien déguisé et si possible de nuit !



Niveau 3 (Empire Sélénien/l'Alliance des Cités Libres/Royaume Erlië/Légions Graärh/Confrérie des Pirates) : vous avez commis de très graves infractions au sein d’un royaume et êtes connu pour cela, évitez les villes, évitez les endroits où on pourrait vous reconnaître. Ne sortez que déguisé et de nuit, ne croisez pas de gardes. Attention aussi aux chasseurs de primes !



Ennemi public : vos infractions vous ont rendu célèbre dans tout Tiamaranta, on vous veut mort ou vif. Il vous est fortement déconseillé de mettre le nez dehors sans être passé par la case corruption. Votre visage est placardé partout, n'importe qui vous reconnaîtra sans peine et appellera la garde. Vos RPs risquent d'être pour le moins piquants !

Il est à noter que pour avoir un indice de recherche Ennemi public, il faut avoir un indice de recherche Niveau 3 dans au moins quatre des factions existantes.

Il est à noter qu’il faut avoir commis un crime sur le territoire (ou en rapport avec la faction) ou en mer pour se voir inquiéter. Sous réserve de certains crimes dits internationaux.

Celui qui détient tous les pouvoirs judiciaires est l’Empereur (ou le régent). Selon la gravité des affaires, il pourra rendre la justice lui-même. Cependant, il ne peut être partout. Dans toutes les grandes villes, il existe des Magistrats Impériaux qui rendent la justice au nom de l’Empereur. Dans les villages et petits hameaux, il n’y a pas de Magistrats Impériaux, mais les villageois peuvent faire appel au représentant de l’autorité Impériale le plus proche (souvent un Légat), afin qu’il puisse rendre la justice en matière civile. Pour ce qui est de l’ordre criminel, les villageois ont obligation de contacter les autorités de la ville la plus proche pour qu’elles se saisissent du criminel et rendent justice, en appelant un magistrat professionnel. Pour les affaires concernant les militaires, c’est le commandant en chef de cette armée qui rend la justice. Pour les affaires impliquant les plus hauts gradés de l’armée, une cour martiale est organisée pour trancher sur les chefs d’accusation posés par l’accusateur.

Il existe un principe particulier dans l’Empire Sélénien qui veut que pour les affaires les plus “courantes”, un juge ne s’autosaisit pas : c’est le citoyen (appelé “accusateur”) qui va directement venir le voir pour qu’il puisse juger l’affaire.

En revanche, pour ce qui est des affaires qualifiées de “crimes”, les magistrats peuvent s’autosaisir.

Pour ce qui est des crimes, ils sont classés en différentes catégories. La section est différente selon la catégorie du crime.

	EXEMPLES	SANCTIONS
Non inquiété	//	Aucune
Niveau 1	Vol / Outrage à soldat ou magistrat / Agression / Diffamation / Abris d'une personne recherchée / Faux témoignage	Amende / Travail d'intérêt général / Peine physique légère à la discrétion du juge
Niveau 2	Outrage à noble / Homicide involontaire / Contrebande / Espionnage / Insubordination / Esclavagisme / Viol / Enlèvement d'un civil	Peine physique moyenne à la discrétion du juge / Emprisonnement / Amende / Camp de travail forcé
Niveau 3.1	Homicide volontaire / Assassinat d'un courtisan / Torture / Diffamation de la famille impériale / Désertion	Emprisonnement long / Camp de travail forcé / Peine physique majeure à la discrétion du juge / Retrait des terres et/ou des biens
Niveau 3.2	Haute trahison / Tentative d'assassinat d'un membre de la famille impériale ou du souverain / Crime de guerre / Enlèvement d'un membre de la famille impériale / Piraterie / Séjour de vampire Elusis	Peine de mort

Pour ce qui est des affaires civiles, il n’y a pas de lois clairement définies à ce sujet. Les sanctions sont souvent établies à la discrétion des magistrats, en fonction de l’affaire et des parties impliquées. Un principe demeure cependant : il ne peut pas y avoir une peine incluant une restriction de libertés physiques (emprisonnement), ou des violences particulières (coups de fouet, pilori public …). Celles-ci sont réservées aux peines les plus graves.

Chez les humains, le système de la peine vise à encadrer la population afin de l’éloigner de la criminalité. Ainsi les criminels qui ont été condamnés portent un signe distinctif. Parfois, sur leur poignet droit, des lettres sont marquées au fer rouge.

Un V pour les voleurs. Un A pour les meurtriers. Un G pour les bagnards ayant effectué des travaux forcés. Un T pour les traitres. Un D pour les déserteurs. Un P pour les pirates. Un E pour les esclavagistes. Un W pour les récidivistes.

Delimar fait partie de l’Empire depuis fin juin 1764 et est devenue cité vassale de l’Empire. Si elle doit se plier aux lois de l’Empire d’une manière générale, elle a réussi à obtenir des conditions particulières à son ralliement : ainsi elle conserve son mode de fonctionnement mais aussi ses propres lois au sein de sa cité de l’Océanique.

Au sein de Delimar, le pouvoir judiciaire est partagé entre l’Intendant(e) et des Juges. En règle générale, les juges rendent la justice, mais selon la gravité des affaires l’Intendant(e) peut être amené(e) à siéger et rendre la justice lui/elle-même.

Il existe deux types de justice à Delimar : la justice privée et la justice publique.

En justice privée, les plus graves conflits se règlent souvent en duel, et le résultat du duel est ensuite soumis à un tribunal. C’est le tribunal qui décide à la fin du duel qui a gagné et qui a perdu et donc qui a raison.

En justice publique, il y a seulement un tribunal avec sentence (sans duel). Il peut s’agir alors aussi de Cour Martiale.

En justice privée :

Relève de la justice privée tout problème sans rapport avec les infractions de justice publique présentées plus bas. Il s'agit souvent de conflits personnels entre citoyens qu'ils ne sont pas parvenus à régler eux-mêmes.

En ce cas, les personnes lésées peuvent saisir le Tribunal privé. Si le Tribunal accepte la plainte, un duel est organisé.

A la fin du duel, selon l'honorabilité des combattants, le Tribunal va rendre son verdict :

• Le présumé coupable peut rester coupable, même s’il gagne, mais sa peine peut être réduite pour récompenser sa valeur au combat.
  
• Si le présumé coupable est innocent, le duel lui permettra de laver son honneur.
  
• Dans les cas où le litige est ambigu et sans culpabilité avérée, le duel fait preuve de loi fondamentale.
  

En justice publique :

Les crimes sont classés en différentes catégories. La section est différente selon la catégorie du crime.

	EXEMPLES	SANCTIONS
Non inquiété	//	Aucune
Niveau 1	Mendicité / Non suivi des directives commerciales / Faux témoignage	Emprisonnement / Placement d'une marque d'avertissement / Interdiction d'entrée après 5 avertissements
Niveau 2	Outrage à l'honneur d'une personne / Contrebande / Vol / Agression / Homicide involontaire / Viol	Emprisonnement / Placement d'une marque d'avertissement sur le fautif / Perte d'une main pour le vol / Interdiction d'entrée après 3 avertissements / Travail d'intérêt général / Blâme public / Interdiction d'entrée dans le quartier citoyen
Niveau 3.1	Homicide volontaire / Torture / Esclavagisme / Insubordination / Abris d'une personne recherchée / Mensonge sur la déclaration de magie	Bannissement temporaire ou définitif / Perte de citoyenneté / Confiscation de biens / Travail d'intérêt général
Niveau 3.2	Espionnage / Désertion / Retour malgré bannissement / Entrée dans la cité sans déclaration de magie ou non paiement de la taxe par dissimulation volontaire / Utilisation prohibée de la magie	Bannissement définitif / Perte de citoyenneté / Marque de honte placé sur le corps du fautif / Confiscation de biens / Travail d'intérêt général de longue durée
Niveau 3.3	Piraterie / Haute trahison	Mise à mort

Le pouvoir judiciaire est entre les mains du Monarque, secondé par son Conseil. Le Monarque rend la justice au nom du peuple de la cité. Le Monarque ne pouvant être partout, il rend surtout justice sur les affaires les plus importantes. Pour les affaires courantes et plus mineures, il délègue son pouvoir judiciaire à un tribunal officiel.

Les crimes sont classés en différentes catégories. La section est différente selon la catégorie du crime.

	EXEMPLES	SANCTIONS
Non inquiété	//	Aucune
Niveau 1	Outrage à soldat ou magistrat / Agression / Désertion / Insubordination / Espionnage / Diffamation / Abris d'une personne recherchée   / Défloration d'une jeune fille hors mariage / Non respect des usages raisonnés de la magie (1ère infraction mineure)	Amende moyenne / Servitude temporaire à l'Etat ou à un individu correspondant à une somme de compensation devant être versée / Emprisonnement
Niveau 2	Vol / Contrebande / Homicide involontaire / Piraterie / Viol / Enlèvement sans demande de rançon / Non respect des usages raisonnés de la magie (infraction majeure ou 1ère récidive) / Travail des enfants / Mariage sans consentement	Amende majeure / Servitude temporaire à l'Etat ou à un individu correspondant à une somme de compensation devant être versée / Boycott / Emprisonnement
Niveau 3.1	Torture / Enlèvement avec demande de rançon / Homicide volontaire / Diffamation du Conseil ou du Monarque / Non respect des usages raisonnés de la magie (récidives répétées)	Amende lourde / Confiscation de biens / Servitude temporaire à l'Etat ou à un individu / Boycott
Niveau 3.2	Haute trahison / Tentative de push ou de meurtre du Conseil ou du Monarque / Crime de guerre / Esclavagisme	Confiscation de tous les biens et placements / Servitude définitive / Mise à mort

Cordont a été placée sous la protection de l’Alliance, et en ce sens, les lois de l’Alliance prévalent. Le Conseil de Cordont a choisi de garder les lois les moins restrictives de la cité qui la parraine, à savoir Caladon.

Il n’y a pas d’impôts sur le revenu mis en place.
L’usage de la magie est autorisé, mais il est requis un usage raisonnable, raisonnée et respectueux ou devant répondre à des lois de nécessité. Notamment l’usage de la magie pour la reconstruction est dès lors autorisé, et ce pour des raisons sanitaires, humanitaires, et de sécurité imminente.

L’esclavage n’est pas autorisé. Les esclavagistes et les pirates ne sont pas acceptés, sous peine de pendaison.

Le système judiciaire pour tout incident concernant Cordont est assuré par le Conseil. La peine de mort n’est pas appliquée (sauf pour les pirates). L’exil ou le bannissement est prévu pour les peines les plus graves, mais le Conseil n’a pas encore eu besoin de recourir à de telles extrémités.

Pour tout incident opposant deux cités, il est fait appel au tribunal de l’Alliance. Pour l’heure, il n’y a pas eu lieu d’y recourir.

Cordont n’a donc pas à ce jour de lois qui lui soient réellement propres.

La justice est rendue par le Prince Noir et par des juges nommés par le Prince Noir qui gèrent les affaires triviales. Les lois sont très souvent implacables et les sanctions drastiques. Il n'est pas rare que la peine de mort soit mentionnée, dissuadant grandement les écarts et la criminalité.

Être convié au palais de justice est rarement une bonne chose. Les juges sont choisis pour leur loyauté et pour leur rigueur implacable. Il se dit qu'il faut être véritablement innocent pour ressortir de là avec sa tête collée sur les épaules.

Les crimes sont classés en différentes catégories. La section est différente selon la catégorie du crime.

	EXEMPLES	SANCTIONS
Non inquiété	//	Aucune
Niveau 1	Vol d'un bien à un autre membre du clan / Mise en danger des membres d'une mission / Diffamation / Mendicité / Viol / Abri d'une personne recherchée / Usage irraisonné de la magie de faible importance	Peine physique mineure à la discrétion de l'autorité / Bannissement du royaume pendant une courte période
Niveau 2	Homicide involontaire / Espionnage / Torture / Enlèvement / Usage irraisonné de la magie de forte importance	Peine physique moyenne à la discrétion de l'autorité / Bannissement du royaume pendant une période moyenne / Servitude temporaire auprès de la personne lésée
Niveau 3.1	Homicide volontaire / Mise en danger des membres d'une famille / Insubordination	Peine physique majeure / Servitude temporaire / Confiscation de biens / Bannissement temporaire de longue durée
Niveau 3.2	Haut trahison / Mise en danger du clan / Assassinat d'un dragon ou d'un dragonnier / Incapacité récidivante à la chasse sacrée / Non respect de la loi du renouveau	Bannissement définitif après arrachage des crocs / Mise à mort

La justice, lorsqu’un procès est demandé et que les Graärh ne règlent pas leurs comptes eux-mêmes, est une fonction dévolue à l’Aaleeshaan. Les peines de cette race portent essentiellement sur l’honneur.

Les crimes sont classés en différentes catégories. La section est différente selon la catégorie du crime.

	EXEMPLES	SANCTIONS
Non inquiété	//	Aucune
Niveau 1	Vol / Irrespect envers un Shikaaree / Échec prémédité d'une chasse quotidienne ou d'une mission mineure / Mensonge face à son Aaleeshaan / Refus d'un mâle aux faveurs d'une femelle	Blâme public / Peine physique légère / Privation d'une ration de poissons pendant X jours (à la discrétion de l'Aaleeshaan)
Niveau 2	Irrespect envers un Naayak / Homicide involontaire / Perte d'un duel / Insubordination / Échec d'une mission moyenne ou d'une chasse d'Honneur / Prise de contact avec des Sans-Poils	Peine physique moyenne / Bannissement de la Tribu temporaire (mise à l'épreuve) / Diminution définitive des rations de poissons
Niveau 3.1	Homicide volontaire / Désertion / Infanticide / Irrespect envers l'Aaleeshaan / Sabotage de la pêche / Collaboration avec des Sans-Poils	Tonte de la fourrure / Peine physique majeure / Exclusion de la Tribu définitive / Marquage au fer rouge de la Honte
Niveau 3.2	Échec lors du défi de l'Aaleeshaan / Trahison / Irrespect envers la Kamda Aaleeshaan / Piraterie / Esclavagisme	Bannissement de la Légion (et donc de tout son territoire) / Mise à mort

La justice, lorsqu’un procès est demandé et que les Graärh ne règlent pas leurs comptes eux-mêmes, est une fonction dévolue à l’Aaleeshaan. Les peines de cette race portent essentiellement sur l’honneur.

Les crimes sont classés en différentes catégories. La section est différente selon la catégorie du crime.

	EXEMPLES	SANCTIONS
Non inquiété	//	Aucune
Niveau 1	Vol / Irrespect envers un Shikaaree / Échec prémédité d'une chasse quotidienne ou d'une mission mineure / Mensonge face à son Aaleeshaan / Refus d'un mâle aux faveurs d'une femelle	Blâme public / Peine physique légère / Privation d'une ration de viande pendant X jours (à la discrétion de l'Aaleeshaan)
Niveau 2	Irrespect envers un Naayak / Homicide involontaire / Perte d'un duel / Insubordination / Échec d'une mission moyenne ou d'une chasse d'Honneur	Peine physique moyenne / Bannissement de la Tribu temporaire (mise à l'épreuve) / Mise au labeur des champs d'irrigation
Niveau 3.1	Homicide volontaire / Désertion / Infanticide / Irrespect envers l'Aaleeshaan / Sabotage de la pêche / Collaboration avec des Pirates	Supplice des fourmis rouges / Peine physique majeure / Exclusion de la Tribu définitive / Marquage au fer rouge de la Honte
Niveau 3.2	Échec lors du défi de l'Aaleeshaan / Trahison / Irrespect envers la Kamda Aaleeshaan / Piraterie / Esclavagisme	Bannissement de la Légion (et donc de tout son territoire) / Mise à mort

Bien qu’il s’agisse d’un repaire de criminels, la justice existe bel et bien, même si plus présente pour réprimander les atteintes vis-à-vis de la Confrérie qu’autre chose.

Les procès sont rares, aussi la sanction de la loi est laissée à l’arbitraire d’un garde-juge, présent dans chaque milice, nommé par la Confrérie ou le roi de la Confrérie.

Les rares procès sont directement assurés par la Confrérie ou le roi de la Confrérie.

Les crimes sont classés en différentes catégories. La section est différente selon la catégorie du crime.

	EXEMPLES	SANCTIONS
Non inquiété	//	Aucune
Niveau 1	Toute infraction commise sans autorisation à l’encontre d’un agent de la Confrérie	Mutilation / Servitude / Privations / Peine physique
Niveau 2	Tout vol, assassinat, piraterie, proxénétisme, contrebande, esclavage, espionnage ou corruption pratiqué sur l’archipel sans appartenir à l’organisation de la Confrérie, sans avoir un lien quelconque avec elle, sans autorisation de sa part ou sans versement d’une taxe à son profit	Mutilation / Servitude / Privations / Peine physique
Niveau 3	Destruction, sabotage ou vol d’un bien appartenant à la Confrérie / Introduction sans autorisation d’une bête (bestiaire) au sein d’une ville de la Confrérie / Attaque ou meurtre sans autorisation d’un membre de la Confrérie / Trahison envers la Confrérie ou ses intérêts	Servitude / Mise à Mort

Lorsqu’on se fait attraper par la justice de la Confrérie, il est possible de faire parvenir une demande d’ordalie. L’acceptation de la demande sera soumise à l’arbitraire de la Confrérie ou du roi de la Confrérie. Si elle est acceptée, une épreuve sera organisée. Toutefois, réussir l’ordalie ne garantit pas que les pirates tiendront parole.